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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINES MM
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ORTENBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTENBOURG
CUISINES MM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1551487
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque ORTENBOURG

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CUISINES MM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTENBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINES MM domicilié(e) Route du Vin, 67750 SCHERWILLER (dossier no 2152792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 719 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PH. ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2152792) - France.

La marque ORTENBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTENBOURG est expirée depuis le 15 septembre 2009.

CUISINES MM a également déposé les autres marques suivantes : CUISINES MENTELE , PLEXI PERLE


CUISINES MM (S.A.) - Route du Vin, 67750 SCHERWILLER (dossier no 2152792) - France - SIREN 304719107


CABINET PH. ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2152792) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152792 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Meubles, notamment éléments de cuisine